Abonnement Newsletter



Recevoir du HTML?

Eco_Biofa_LogoP


Eco_Sajade_Logo
Home Mentions légales
MENTIONS LEGALES PDF Imprimer Envoyer

La propriété intellectuelle :
Le site web www.ecobioimmo.be est la propriété intellectuelle de l'asbl ECO-BIO-IMMO.
L'ensemble de ce site relève de la législation belge et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris en ce qui concerne les documents téléchargeables, les représentations iconographiques et photographiques.


Marque et logo ECO-BIO-IMMO® :
ECO-BIO-IMMO® est une marque déposée.
La marque et le logo ECO-BIO-IMMO® sont la propriété intellectuelle de l'asbl ECO-BIO-IMMO.
Toute reproduction est formellement interdite, sauf autorisation préalable et expresse de l'asbl ECO-BIO-IMMO.

 

Textes :
La reproduction de tout ou partie de ce site web sur un support électronique, quel qu'il soit, est formellement interdite, sauf autorisation expresse de l'asbl ECO-BIO-IMMO.
La reproduction de textes sur un support papier est autorisée sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

  • la gratuité de la diffusion ;
  • le respect de l'intégrité des documents reproduits (pas de modification ni d'altération) ;
  • la citation claire et lisible de la source sous la forme suivante : Source : www.ecobioimmo.be

Pour toute autre utilisation des textes, il convient de contacter l'asbl ECO-BIO-IMMO : Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.

 

Photographies et images :
Les images, illustrations, photographies présentes sur le site web www.ecobioimmo.be sont soumises à des droits d'auteur et ne peuvent être reproduites.


Exactitude des informations :
L'asbl ECO-BIO-IMMO apporte beaucoup d'attention aux informations contenues sur le site web www.ecobioimmo.be et veillent à ce qu'elles soient les plus exactes et les plus à jour possible. Cependant, aucune garantie ne peut être donnée.
L'asbl ECO-BIO-IMMO ne peut être tenue responsable des éventuelles erreurs qui s'y trouveraient ainsi que des dommages et/ou pertes éventuels pouvant survenir suite à l'utilisation du site www.ecobioimmo.be ou des autres sites y étant reliés, même si l'asbl ECO-BIO-IMMO aurait été avertie de la possibilité de tels dommages et/ou pertes éventuels.
Le contenu du site, notamment les textes, les photos et illustrations, publiés sur le site web www.ecobioimmo.be ne peuvent ainsi donner lieu à aucune action en revendication.
Néanmoins, si l'internaute trouvait une information incorrecte ou erronée dans les pages du site web www.ecobioimmo.be, il peut le signaler à : Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir. .

 

Le répertoire d'éco-partenaires :
L'asbl ECO-BIO-IMMO apporte beaucoup d'attention à la qualité et à la sélection des éco-partenaires (entrepreneurs, fournisseurs, architectes, etc.) répertoriés sur le site web www.ecobioimmo.be. Cependant, aucune garantie ne peut être donnée.
La qualité et la sélection des éco-partenaires ne peuvent être reprochés à reprochés à l'asbl ECO-BIO-IMMO et ne peuvent donner lieu à aucune action en revendication.
De même, tout litige éventuel, de quelque nature qu'il soit, entre un éco-partenaire répertorié sur le site www.ecobioimmo.be et un tiers ne peut être reproché à l'asbl ECO-BIO-IMMO et ne peut donner lieu à aucune action en revendication.
Néanmoins, l'internaute peut signaler un abus éventuel ou toute remarque éventuelle à : Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir. .

 

Les annonces de biens :
L'asbl ECO-BIO-IMMO apporte beaucoup d'attention à la qualité (critères de performance énergétique, utilisation de matériaux écologiques, etc.) des biens, à vendre ou à louer, annoncés sur le site web www.ecobioimmo.be.
Cependant, aucune garantie ne peut être donnée.
La qualité de ces biens ainsi que tout vice éventuel, de quelque nature qu'il soit, caché ou non, ne peuvent être reprochés à reprochés à l'asbl ECO-BIO-IMMO et ne peuvent donner lieu à aucune action en revendication.
Néanmoins, l'internaute peut signaler un abus éventuel ou toute remarque éventuelle à : Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir. .

 

Les hyperliens :
Le site web www.ecobioimmo.be propose des liens vers d'autres sites web, indépendants de ECO-BIO-IMMO®.
Bien que les adresses de ces autres sites soient régulièrement vérifiées, l'asbl ECO-BIO-IMMO n'a pas la maîtrise de leur contenu et décline toute responsabilité quant aux informations qui y sont présentées.
Le site web www.ecobioimmo.be peut, à son insu, avoir été relié à d'autres sites par le biais de liens hypertextes : l'asbl ECO-BIO-IMMO décline également toute responsabilité pour les informations présentées sur ces autres sites.

 

Les partenaires :
Les autres marques et logos présents sur le site www.ecobioimmo.be et autres que ceux de ECO-BIO-IMMO® sont utilisés avec l'accord de leurs propriétaires. Ceux-ci peuvent être protégés par des droits de propriétés et ne peuvent être utilisés sans leur accord préalable.

 

Les statistiques :
A des fins statistiques et afin de vous fournir un meilleur service, le site web www.ecobioimmo.be ou www.eco-bio-immo.be utilise des systèmes de cookie. Ceux-ci ne permettent pas de vous identifier. Par contre, ils permettent de rassembler des informations « anonymisées » par exemple sur le navigateur et le système d'exploitation utilisés, le nombre de pages visitées, la durée de la visite, etc.
Chaque internaute peut s'opposer à l'enregistrement de cookies en configurant son navigateur.

 

La protection des données à caractère personnel :
Les données personnelles des internautes, reçues dans le cadre d'une demande d'inscription à la newsletter, sont fournies volontairement par l'utilisateur lui-même et sont conservées par l'asbl ECO-BIO-IMMO, uniquement dans le but de répondre à la demande qui a été faite et conformément à la loi du 8 décembre 1992 (telle que modifiée par la loi du 11 décembre 1998) relative à la protection de la vie privée à l'égard du traitement de données à caractère personnel.
Ces données, qui ne sont ni vendues ni échangées avec d'autres organisations, ne sont pas conservées au-delà de la période nécessaire au traitement.
Si vous souhaitez vous désinscrire de la newsletter, vos données personnelles seront automatiquement supprimées de la base de données.
Vous pouvez également et à n'importe quel moment demander à l'asbl ECO-BIO-IMMO une copie de vos données personnelles en sa possession.

 


Copyright © 2010 Bienvenue sur www.ecobioimmo.be. Tous droits réservés.
Web Application by neophIT
ECO-BIO-IMMO